Une idée qui fait son chemin : la création d’un fonds s’articulant autour d’un mécanisme d’autofinancement pour aider à la réhabilitation des sols contaminés en milieu urbain.
Les terrains sont rares dans les centres urbains, amenant le développement immobilier à s’étendre sans cesse plus loin à l’extérieur des limites de la ville. Un étalement qui s’accompagne d’une hausse des déplacements motorisés qui, elle, entraîne des coûts économiques et des impacts environnementaux importants : congestion automobile, pertes de productivité, hausse des coûts de construction et d’entretien du réseau routier, augmentation des émissions de gaz à effet de serre…
Pourtant, il y a moyen de contrer ce phénomène, sinon de l’atténuer, en se tournant vers la requalification des friches industrielles. Situés au cœur des villes ou en périphérie urbaine, ces terrains laissés à l’abandon sont pourtant loin d’être dénués d’intérêt. Bien au contraire, car ils sont déjà desservis par l’infrastructure publique, les transports collectifs et des axes de communication importants, en plus d’être situés près des services et des emplois.
Mais il y a évidemment un hic : ces sites urbains sont plus souvent qu’autrement contaminés et leur réhabilitation représente un fardeau financier important pour les développeurs. À telle enseigne que leur redéveloppement s’en trouve compromis.
Voilà pourquoi Réseau Environnement proposait au gouvernement du Québec, à l’automne 2013, de mettre sur pied une nouvelle méthode de financement de réhabilitation, soit le Fonds d’aide à la réhabilitation (FAR). Doté d’une enveloppe initiale de 300 millions de dollars, il prendrait le relais du programme de subventions ClimatSol arrivant à échéance en 2015.
Depuis, l’idée continue de faire son chemin et Réseau Environnement vise à ce que ce que la création de ce fonds soit inscrite dans le prochain budget du ministre des Finances, Carlos Leitao. « Ça se joue au niveau politique. Et les démarches que nous avions entreprises auprès des autorités gouvernementales sont tombées en suspens un temps avec les dernières élections et le changement de gouvernement. Maintenant, nous reprenons nos représentations », indique Robert A. Dubé, président de l’organisme.
Dans l’intervalle, la proposition a toutefois gagné l’appui du monde municipal, elle qui bénéficiait déjà du soutien de la Chambre de commerce de l’Est de Montréal. Robert A. Dubé précise : « Lors du dernier congrès de l’Union des municipalités du Québec, nous avons été invités à présenter notre proposition de fonds au caucus des grandes villes, celles comptant 100 000 habitants et plus. Elle a été accueillie très positivement et les maires présents ont unanimement accepté de [la] présenter aux instances gouvernementales. »
Le modèle financier proposé par Réseau Environnement, qui s’appuie sur les résultats d’une étude menée par l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal, ferait en sorte que la municipalité joue un rôle de facilitateur pour permettre au FAR de soutenir les promoteurs. Le remboursement de l’aide monétaire serait ensuite étalé sur cinq ans et se ferait à même l’augmentation des revenus fonciers générés par le redéveloppement d’un site.
Pour Réseau Environnement, il s’agit d’une formule gagnante pour la municipalité puisqu’elle pourrait encourager l’aménagement durable de son territoire, tout en engendrant de nouveaux revenus fiscaux. Les promoteurs ne seraient pas en reste, car l’investissement requis pour réhabiliter des sols contaminés serait réduit.
« C’est un fonds presque pérenne. La mise en place d’un tel outil permettrait d’assurer une réhabilitation des sols pendant les 20 ou 30 prochaines années, selon la hauteur du fonds au départ, et aussi de stimuler toute une industrie s’activant dans ce domaine », indique Robert A. Dubé, en soulignant que ce sont quelque 4 000 emplois qui seraient ainsi maintenus.
